L’association ASS LE PUITS a été créée le 21 janvier 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CHEZ MME RAMBAUD LES BRETONNIERES 38530 SAINT-MAXIMIN. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
ESS - Entreprise Sociale et Solidaire
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Pour en savoir plus sur l’état du service, vous pouvez consultez la section de cette administration dans la page statut des API ou le site de l’administration.
Sources : ESS France, Insee
Entrepreneur de spectacles vivants
Le numéro de récépissé est le numéro de déclaration. Le récépissé est valide 30 jours après que le dossier ait été reçu complet et conforme à la réglementation. Un récépissé de déclaration au statut valide est valable pour cinq ans.
Si une déclaration que vous avez faite n’apparaît pas sur le tableau après plus d’un mois, veuillez contacter le service des démarches en lignes du ministère de la Culture.
| Numéro de récépissé | Type de déclaration | Date de déclaration | Demande | Validité |
|---|---|---|---|---|
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Exploitant de lieu de spectacles vivant CHAPELLE DE L'ORATOIRE | Date de déclaration : 21 mai 2023 | Demande : Première demande | Validité : depuis le 2023-06-24La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |
| Numéro de récépissé : | Type de déclaration : Producteurs de spectacles ou entrepreneurs de tournées | Date de déclaration : 23 novembre 2020 | Demande : Renouvellement | Validité : depuis le 2020-12-23La déclaration vaut récépissé. L'exercice de la profession est licite. |