Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.

Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations sur l’espace agent public.

Établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

408 497 022 00017non-diffusiblefermé le 01/10/1997
Cet établissement est unancien siège social de la société RESIDENCE DE LA PUISAYE (DOUCE FRANCE SANTE MAPAD) ‣ 408 497 022en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

Cet établissement Une société est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de la société et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 408 497 022 00017, est fermé. Il a été créé le 1 septembre 1995, il y a 29 ans. C’est un ancien siège social de la société RESIDENCE DE LA PUISAYE (DOUCE FRANCE SANTE MAPAD), qui possède 1 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : accueil des personnes âgées. Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ▪︎ ▪︎ ▪︎.


Information légales de l’établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Dénomination de la société
Type d’établissement
ancien siège social ( → voir la page de la société )
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
 
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Nature juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement
Dernière modification des données Insee
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
Extrait RNE de la société (équivalent KBIS/D1) : télécharger