Établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQU BERNARD PALISSY à LA CHAPELLE-SAINT-LUC
211 000 765 00233
Cet établissement est un de la collectivité territoriale COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-LUC ‣ 211 000 765
Cet établissement Une collectivité territoriale est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de la collectivité territoriale et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 211 000 765 00233, est fermé. Il a été créé le 1 septembre 1984, il y a 40 ans. Il a été fermée le 31 décembre 1997, il y a 27 ans. C’est un ancien siège social de la collectivité territoriale COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-LUC, qui possède 30 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : enseignement primaire (80.1z). Il est domicilié au RUE BERNARD PALISSY 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC.
Information légales de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQU BERNARD PALISSY à LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Dénomination de la collectivité territoriale | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la collectivité territoriale (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Nature juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la collectivité territoriale | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 02/10/2024
Sources : Insee, VIES, MC, Marché de l’Inclusion
Sources : Insee, VIES, MC, Marché de l’Inclusion
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Marché de l’Inclusion.