PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Unité légale ‣ 482 662 442en activité
4 établissements dont 1 est en activité
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La société PASCAL JOSSAUD REALISATIONS a été créée le 1 avril 2005, il y a 19 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 95 IMPASSE DE LA DENT DE DIE 26150 DIE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Informations légales de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/04/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Nature juridique
Tranche effectif salarié de la structure
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée
Mise à jour le 29/09/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Non renseigné
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 30/09/2024
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Nature juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 30/09/2024
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
482 662 442 00045Activités d’architecture (71.11Z)95 IMPASSE DE LA DENT DE DIE 26150 DIEsiège social02/02/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
482 662 442 00011Activités d’architecture (71.11Z)3 PLACE DU MARCHE 26150 DIEancien siège social01/04/2005fermé le 02/02/2024
482 662 442 00029Activités d’architecture (71.11Z)7 RUE FARNERIE 26000 VALENCE01/06/2008fermé le 01/11/2014
482 662 442 00037Activités d’architecture (71.11Z)72 AVENUE MARC URTIN 26500 BOURG-LES-VALENCE01/11/2014fermé le 01/02/2019
Mise à jour le 29/09/2024
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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