HALTE DISCRIMINATIONS ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE PROMOTION DE L EGALITE REPUBLICAINE ET DE LUTTE CONTRE DES DISCRIMIN
Association ‣ 502 462 500
L’association HALTE DISCRIMINATIONS ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE PROMOTION DE L EGALITE REPUBLICAINE ET DE LUTTE CONTRE DES DISCRIMIN a été créée le 15 mars 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence).
Son siège social est domicilié au CZ M PEQUIGNOT MICHEL 15 RUE DE L'EPITAPHE 25000 BESANCON. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de HALTE DISCRIMINATIONS ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE PROMOTION DE L EGALITE REPUBLICAINE ET DE LUTTE CONTRE DES DISCRIMIN
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 15/03/2007 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/03/2007. Elle a été mise à jour le 08/06/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Nature juridique | |
Tranche effectif salarié de la structure | |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation |
Mise à jour le 28/09/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI, DILA
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI, DILA
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de HALTE DISCRIMINATIONS ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE PROMOTION DE L EGALITE REPUBLICAINE ET DE LUTTE CONTRE DES DISCRIMIN
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Nature juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/09/2024
Sources : Insee, VIES, MTPEI
Sources : Insee, VIES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de HALTE DISCRIMINATIONS ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE PROMOTION DE L EGALITE REPUBLICAINE ET DE LUTTE CONTRE DES DISCRIMIN
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 502 462 500 00013 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CZ M PEQUIGNOT MICHEL 15 RUE DE L'EPITAPHE 25000 BESANCON | Création : 15/03/2007 | État : |
Mise à jour le 28/09/2024
Source : Insee
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).