COMMUNE DE DOIZIEUX

Collectivité territoriale ‣ 214 200 859en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

La collectivité territoriale COMMUNE DE DOIZIEUX a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 1 PLACE DE LA PLATIERE 42740 DOIZIEUX. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE DOIZIEUX

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Nature juridique
Tranche effectif salarié de la structure
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE DE DOIZIEUX

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la collectivité territoriale (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Nature juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la collectivité territoriale
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE DOIZIEUX

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 859 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 1 PLACE DE LA PLATIERE 42740 DOIZIEUX
siège social
01/03/1983en activité
214 200 859 00053Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
HOTEL DE VILLE 42740 DOIZIEUX
01/01/2001en activité
214 200 859 00061Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE BOURG
62 ROUTE NEUVE 42740 DOIZIEUX
01/01/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 859 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
42740 DOIZIEUX
21/12/1983fermé le 01/01/2021
214 200 859 00038Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 42740 DOIZIEUX
01/01/1996fermé le 25/12/2012
214 200 859 00046Exploitation forestière (02.0B)BOIS ET FORETS
HOTEL DE VILLE 42740 DOIZIEUX
01/01/2001fermé le 06/08/2003