COMMUNE DE BONSON

Collectivité territoriale ‣ 214 200 222en activité
10 établissements dont 6 sont en activité
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La collectivité territoriale COMMUNE DE BONSON a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON. Elle possède 10 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE BONSON

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Direction Générale des Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Nature juridique
Tranche effectif salarié de la structure
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Mise à jour le 30/09/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 01/10/2024
Sources : Insee, MI, DINUM
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE BONSON

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
VAT Information Exchange System (VIES)
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la collectivité territoriale (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Nature juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la collectivité territoriale
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 01/10/2024
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 10 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE BONSON

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 222 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSONsiège social		01/03/1983en activité
214 200 222 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES GRANGESO
2 RUE DES GRANGES 42160 BONSON		21/12/1983en activité
214 200 222 00039Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JAVELOTTES
RUE JULES VERNE 42160 BONSON		21/12/1983en activité
214 200 222 00047Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JAVELOTTES
ZAC DES JAVELOTTES RUE JULES VERNE 42160 BONSON		21/12/1983en activité
214 200 222 00054Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GRANGES
36 AVENUE DE LA MAIRIE 42160 BONSON		21/12/1983en activité
214 200 222 00062Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON		01/10/1999en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 222 00070Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON		25/12/2000fermé le 20/01/2015
214 200 222 00088Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAUX
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON		25/12/2000fermé le 31/12/2019
214 200 222 00096Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)RESTAURANT SCOLAIRE BONSON
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON		25/12/2001fermé le 31/12/2002
214 200 222 00104Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)AMENAGEMENT ZONE LA PIERRE
PLACE CHARLES DE GAULLE 42160 BONSON		01/01/2017fermé le 31/12/2021
Mise à jour le 30/09/2024
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
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