L’association CLUB SPORTIF ARTISTIQUE SAONE ET BRESSE a été créée le 19 juillet 2005, il y a 19 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 1 B PL DE L'EGLISE 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de CLUB SPORTIF ARTISTIQUE SAONE ET BRESSE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 19/07/2005 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/07/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Registre National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Nature juridique | |
Tranche effectif salarié de la structure | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 28/09/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, DILA
Sources : Insee, VIES, DOUANES, DILA
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de CLUB SPORTIF ARTISTIQUE SAONE ET BRESSE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Nature juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/09/2024
Sources : Insee, VIES
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de CLUB SPORTIF ARTISTIQUE SAONE ET BRESSE
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 500 237 904 00015 | Activité (NAF/APE) : Autres activités liées au sport (93.19Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 B PL DE L'EGLISE 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE | Création : 19/07/2005 | État : |
Mise à jour le 28/09/2024
Source : Insee
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).