L’association ASS POUR ETUDE APPAREIL LOCOMOTEUR a été créée le 8 août 1977, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : recherche-développement en sciences humaines et sociales. En 2021, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au SERVICE RHUMATOLOGIE PLACE DU DOCTEUR JOSEPH BAYLAC 31300 TOULOUSE. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de ASS POUR ETUDE APPAREIL LOCOMOTEUR
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 08/08/1977 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/08/1977. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Registre National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Nature juridique | |
Tranche effectif salarié de la structure | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 30/09/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, DILA
Sources : Insee, VIES, DOUANES, DILA
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASS POUR ETUDE APPAREIL LOCOMOTEUR
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Nature juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/10/2024
Sources : Insee, VIES
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de ASS POUR ETUDE APPAREIL LOCOMOTEUR
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 328 322 458 00022 | Activité (NAF/APE) : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SERVICE RHUMATOLOGIE PLACE DU DOCTEUR JOSEPH BAYLAC 31300 TOULOUSE | Création : 14/07/1985 | État : |
Mise à jour le 30/09/2024
Source : Insee
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).