La société GAEC COURTOY ET ASSOCIES a été créée le 1 septembre 1976, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC). Son domaine d’activité est : élevage de porcins. En 2021, elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au 42 RUE DU TILLON 70300 EHUNS. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de GAEC COURTOY ET ASSOCIES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/09/1976 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1976. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 16/09/1996 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 16/09/1996. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Nature juridique | |
Tranche effectif salarié de la structure | |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) |
Mise à jour le 01/10/2024
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Sources : Insee, VIES, DOUANES, INPI, MTPEI
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de GAEC COURTOY ET ASSOCIES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Nature juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 02/10/2024
Sources : Insee, VIES
Sources : Insee, VIES
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de GAEC COURTOY ET ASSOCIES
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 408 855 492 00018 | Activité (NAF/APE) : Élevage de porcins (01.46Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 42 RUE DU TILLON 70300 EHUNS | Création : 01/09/1976 | État : |
| SIRET : 408 855 492 00026 | Activité (NAF/APE) : Élevage de porcins (01.46Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 121 ROUTE DE VESOUL 70300 MEURCOURT | Création : 01/04/2015 | État : |
| SIRET : 408 855 492 00034 | Activité (NAF/APE) : Production de combustibles gazeux (35.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE DES PERCHES 70160 BREUREY-LES-FAVERNEY | Création : 01/03/2019 | État : |
Mise à jour le 01/10/2024
Source : Insee
Source : Insee
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).